Mentions légales

OBJET DU SITE :

http://www.etr24.fr est le site de présentation et d’informations de la SAS ETR 24.

MENTIONS LEGALES :

Ce site internet est la propriété de la SAS ETR 24 immatriculée au RCS de Bergerac (France) sous le numéro siren 350 466 942, sous le numéro siret 35046694200017 et sous le code APE 4211Z. Dont le siège est situé Route de Beaumont 24150 BAYAC, Contact : +33 (0)5 53 23 22 13 / contact@etr24.fr. La responsabilité de publication est assuré par M. Leopold Gonzalez. L’utilisation ou la reproduction des logos de la SAS ETR est strictement interdite sans autorisation. Les réservations des noms de domaines ont été effectuées conformément aux dispositions en vigueur auprès de la CNIL.

LE SITE EST HÉBERGÉ PAR :

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

DÉVELOPPEMENT ET CRÉATION :

Digi-websolutions
19 Place du 14 Juillet
24150 Lalinde
Numéro de téléphone : +33 (0)5 53 73 36 98
Siren : 503 729 246

LIMITES DE RESPONSABILITE :

Nous rappelons que le contenu du site internet www.etr24.fr peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Par ailleurs, la SAS ETR 24 ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel l'internaute pourrait avoir accès via son site Web, étant expressément rappelé qu'un lien vers un site quel qu'il soit ne signifie aucunement que la SAS ETR 24 assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l'usage qui peut être fait de tels sites, ETR n'exerçant aucun contrôle sur les sites tiers. La SAS ETR 24 ne saurait être tenu pour responsable directement ou indirectement, de dommages de quelque nature que ce soit qui pourraient être induits par l'usage du service de ce site.

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Tout lien avec ce site internet doit faire préalablement l’objet d’une demande d’autorisation auprès de la SAS ETR 24. Le site internet ETR 24, l’intégralité des pages du site, et les documents qui y sont disponibles en téléchargement sont l’entière propriété de la SAS ETR 24, ils constituent une oeuvre protégée en France par le Code de le Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’oeuvre est un délit de contrefaçon, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE :

Lorsque vous utilisez les formulaires de contact du site www.etr24.fr, vous envoyez ces informations à la SAS ETR 24, qui les conserve, et qui s'engage à ne pas les céder à une entreprise extérieure. Ces informations font l'objet d'un traitement informatique, et peuvent être utilisées par la seule SAS ETR 24 à des fins statistiques ou de prospection commerciale. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à : contact@etr24.fr ou par courrier à SAS ETR, Route de Beaumont – 24150 BAYAC.